Conditions générales de vente
Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part par l’entreprise TREFEU Serge dont le siège social est à : 16, impasse BARTHE 31200 TOULOUSE immatriculée au registre du commerce et des sociétés de TOULOUSE sous le numéro 423312768 ci-après dénommée « Boutique Siam Fight Mag » et d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet « Boutique Siam Fight Mag » ci-après dénommé « l’acheteur ».
Objet
Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre « Boutique Siam Fight Mag » et l’acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand de « Boutique Siam Fight Mag », que l’acheteur soit professionnel ou consommateur. L’acquisition d’un bien à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente.
Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par « Boutique Siam Fight Mag ». « Boutique Siam Fight Mag » se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.
Caractéristiques des biens et services proposés
Les produits offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié dans le site de « Boutique Siam Fight Mag ». Ces produits sont offerts dans la limite des stocks disponibles. Chaque produit est accompagné d’un descriptif établi par le fournisseur.
Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert.
Tarifs
Les prix figurant dans le catalogue sont des prix TTC en euros. « Boutique Siam Fight Mag » se réserve de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue à la date de création de la commande sera le seul applicable à l’acheteur; pour un acheteur « enregistré », la durée de validité d’une commande est de 10 jours.
Les prix indiqués dans le catalogue ne comprennent pas les frais de transport et de livraison.
Les frais de livraison sont indiqués dans le « panier » avant la commande.
Aire géographique
La vente en ligne des produits présentés dans le site est réservée aux acheteurs qui résident en France ( Métropolitaine, Guadeloupe, Martinique, Réunion, Mayotte, Guyane, Nouvelle Calédonie, Polynésie Française), Autriche, Belgique, Danemark, Allemagne, Irlande, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Portugal, Espagne et Royaume Uni.
Commandes
L’acheteur qui souhaite acheter un produit doit obligatoirement :
· ajouter le produit au panier.
· accéder au panier ; appuyer sur « terminer ma commande » ; connectez-vous à votre compte ou créez en un ; remplir les informations de facturation; éventuellement ajouter une adresse de livraison.
· confirmer sa commande après l’avoir vérifiée et avoir lu et accepté les présentes conditions générales de vente. La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions. L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.
· effectuer le paiement via Paypal soit par compte Paypal, soit par carte bancaire. Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée une fois le paiement effectué avec la facture en pièce jointe.
Rétractation
Les acheteurs, personnes physiques non professionnelles, bénéficient d’un délai de rétractation de quinze jours à compter de la livraison de leur commande pour faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité, à l’exception des frais de retour.
Modalités de paiement
Le prix est exigible à la commande. Les paiements seront effectués via Paypal soit par compte Paypal soit par carte bancaire; ils seront réalisés par le biais du système sécurisé Paypal qui utilise le protocole SSL (Secure Socket Layer) de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu’aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau.
Livraisons
Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée dans le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue. Les risques sont à la charge de l’acquéreur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux de « Boutique Siam Fight Mag ».
En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être formulée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison. Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l’acheteur remboursé.
Garantie
Tous les produits fournis par le vendeur bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non-conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné au vendeur qui le reprendra, l’échangera ou le remboursera. Toutes les réclamations, demandes d’échange ou de remboursement doivent s’effectuer en suivant de préférence la procédure indiquée dans l’article « les retours » disponible sur le site ou par voie postale à l’adresse suivante : TREFEU Serge, 16, impasse BARTHE 31200 TOULOUSE dans le délai de trente jours de la livraison .
Responsabilité
Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.
Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site de « Boutique Siam Fight Mag » sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de « Boutique Siam Fight Mag ».
Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de « Boutique Siam Fight Mag ».
Données à caractère personnel
Les informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs ne feront l’objet d’aucun traitement automatisé. « Boutique Siam Fight Mag » ne collecte aucune information sur les acheteurs en dehors des informations nécessaires à l’établissement des factures.
Archivage ? Preuve
« Boutique Siam Fight Mag » archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil. Les registres informatisés de « Boutique Siam Fight Mag » seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.
Règlement des litiges
Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française. En cas de litige, compétence est attribuée au tribunal de TOULOUSE, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.
Informations légales
1. Présentation du site.
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://www.siamfightmag.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : TREFEU Serge – Auto-Entrepreneur n° SIRET 423312768 RCS TOULOUSE – 16 impasse BARTHE 31200 TOULOUSE
Créateur : TREFEU
Responsable publication : TREFEU –
Le responsable publication est une personne physique.
Webmaster : SIAM FIGHT MAG
Hébergeur : OVH – 2 RUE KELLERMANN 59100 ROUBAIX
Crédits : les mentions légales ont été générées et offertes par Subdelirium agence web Cognac
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
L’utilisation du site http://www.siamfightmag.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site http://www.siamfightmag.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par TREFEU Serge, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site http://www.siamfightmag.com est mis à jour régulièrement par TREFEU. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
3. Description des services fournis.
Le site http://www.siamfightmag.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
TREFEU Serge s’efforce de fournir sur le site http://www.siamfightmag.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site http://www.siamfightmag.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site http://www.siamfightmag.comne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
4. Limitations contractuelles sur les données techniques.
Le site utilise la technologie JavaScript.
Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour
5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.
TREFEU Serge est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : TREFEU Serge.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
6. Limitations de responsabilité.
TREFEU Serge ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site http://www.siamfightmag.com, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
TREFEU Serge ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site http://www.siamfightmag.com.
Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. TREFEU Serge se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, TREFEU Serge se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).
7. Gestion des données personnelles.
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
A l’occasion de l’utilisation du site http://www.siamfightmag.com, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site http://www.siamfightmag.com, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.
En tout état de cause TREFEU Serge ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site http://www.siamfightmag.com. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site http://www.siamfightmag.com l’obligation ou non de fournir ces informations.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site http://www.siamfightmag.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de TREFEU Serge et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site http://www.siamfightmag.com.
Le site susnommé est déclaré à la CNIL sous le numéro 1882824.
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
8. Liens hypertextes et cookies.
Le site http://www.siamfightmag.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de TREFEU Serge. Cependant, TREFEU Serge n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
La navigation sur le site http://www.siamfightmag.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :
Sous Internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut a droite) / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.
Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l’onglet Options. Cliquer sur l’onglet Vie privée. Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique. Enfin décochez-la pour désactiver les cookies.
Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section « Cookies », vous pouvez bloquer les cookies.
Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur préférences. Dans l’onglet « Confidentialité », vous pouvez bloquer les cookies.
9. Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site http://www.siamfightmag.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de FOIX.
10. Les principales lois concernées.
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
11. Lexique.
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
Les retours
Si un ou plusieurs articles de votre commande ne vous conviennent pas, vous avez la possibilité de nous les retourner à vos frais afin d’obtenir un échange, un avoir ou un remboursement.
Vous disposez d’un délai de 14 jours à partir de la date de réception pour solliciter un retour.
Les produits retournés doivent être dans leur état d’origine et dans leur emballage d’origine : ils ne doivent avoir été portés que pour un simple essayage afin de juger de la pertinence de la taille. Tout produit taché, griffé, sentant la sueur…sera refusé.
Procédure de retour
Connectez-vous à votre compte sur http://www.siamfightmag.com.
Via l’onglet « votre compte/vos commandes » vous accédez à la liste de vos commandes.
Actionnez le bouton « annuler la commande » correspondant à la commande du produit dont vous souhaitez demander le retour.
Après vérification que votre demande intervient bien dans les 14 jours après réception de la commande, nous vous enverrons par email et dans les meilleurs délais, un « bon de retour » à imprimer, à compléter et à joindre impérativement au produit que vous nous retournez.
Le retour se fait à vos frais.
L’échange
Seul l’échange de taille pour un produit identique sera effectué
L’avoir
Dans le cas où un échange ne peut être fait ou n’est pas demandé, vous recevrez par email un « coupon » de la valeur du produit renvoyé ; il vous faudra rentrer son code dans la case prévue à cette effet pendant le passage en caisse lors d’un prochain achat.
Cet avoir est valable 1 an à partir de sa date d’émission.
Remboursement
Conformément à l’article L.121-21 du code de la consommation le consommateur dispose d’un délai de quatorze jours pour exercer son droit de rétractation d’un contrat conclu à distance, à la suite d’un démarchage téléphonique ou hors établissement, sans avoir à motiver sa décision ni à supporter d’autres coûts que ceux prévus aux articles L. 121-21-3 à L. 121-21-5.
La demande de remboursement sera à indiquer sur le « bon de retour » envoyé dans le cadre de la procédure de retour.
Le remboursement sera effectué via « PayPal ».
Adresse de retour
Les produits à retourner auxquels sera joint le « bon de retour » doivent être renvoyés à l’adresse suivante :
Boutique Siam Fight Mag
M. Serge TREFEU
16, impasse BARTHE apt. 69
31200 TOULOUSE